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Le blog de Christelle Hébert Pavie Union Agricole

Articles avec #juridique - societe tag

La France a perdu le quart des ses exploitations en dix ans

19 Septembre 2011 , Rédigé par Christelle Pavie Publié dans #Juridique - Société

Le nombre d'exploitations agricoles a diminué de 26% en dix ans, et l'emploi agricole a chuté de presque autant, tombant à 750.000 équivalents temps-plein, selon le recensement décennal rendu public mardi par le ministère de l'Agriculture. La France comptait...

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Du nouveau sur les mises aux normes

18 Août 2011 , Rédigé par Christelle Pavie Publié dans #Juridique - Société

Le dispositif d’aide à la mise aux normes des bâtiments d’élevage porcin en vue de l’application d’ici le 1er janvier 2013 des normes relatives au bien-être des truies gestantes a été actualisé. La mise aux normes de ces places de truies gestantes doit...

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Les QUADS en AGRICULTURE

18 Juillet 2011 , Rédigé par Christelle Pavie Publié dans #Juridique - Société

Il existe aujourd’hui 6 types de quads dont 5 sont homologués (article R.311-1 du code de la route). Des usages pourquoi faire ? Les quads répondent à de multiples fonctions et procurent un confort et une facilité de travail que ne peuvent fournir ni...

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Exigences réglementaires pour circuler sur la route avec un véhicule agricole

18 Juillet 2011 , Rédigé par Christelle Pavie Publié dans #Juridique - Société

Définition des véhicules agricoles et forestiers : La définition complète est donnée dans l’article R.311-1 du code de la route, avec une distinction de tous les engins dans quatre catégories principales : - les véhicules de catégorie T (à roues) ou C...

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Le revenu agricole marqué par la volatilité des prix

8 Juillet 2011 , Rédigé par Christelle Pavie Publié dans #Juridique - Société

Après le gouffre de 2009, le revenu agricole retrouve des couleurs en 2010, selon la Commission des comptes de l'agriculture. Le résultat courant avant impôt est passé de 11.300 € par actif non salarié à 24.300 € en 2010.. Les revenus des agriculteurs...

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Bâtiments d'élevage

4 Avril 2011 , Rédigé par Christelle Pavie Publié dans #Juridique - Société

Des aides pour aménager les cages des poules pondeuses L'élevage des poules pondeuses dans des cages non aménagées sera interdit à compter du 1er janvier. Des aides sont prévues pour aider les agriculteurs à se mettre aux normes. FranceAgriMer a fixé...

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Recensement Agricole

28 Septembre 2010 , Rédigé par Christelle Pavie Publié dans #Juridique - Société

De septembre 2010 à avril 2011, le ministère de l’Agriculture procède au recensement de l’agriculture française. Organisée tous les dix ans, cette opération va livrer une photographie exhaustive de l’agriculture française dont les premiers résultats seront...

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Soutien du Département aux différentes filières

30 Mars 2010 , Rédigé par Christelle Pavie Publié dans #Juridique - Société

Objectif 1 : Soutenir l'emploi, l'insertion sociale et professionnelle Le Département développera le parcours d'insertion professionnel : formations-insertion, d'actions de mobilisation et d'entretiens médico-professionnels, soutien aux structures intermédiaires...

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Aide d'urgence aux agriculteurs

30 Mars 2010 , Rédigé par Christelle Pavie Publié dans #Juridique - Société

Le Département met en place un plan d'urgence pour aider les agriculteurs seinomarins. 1. Le Département maintient ses aides « agriculteurs en danger » Pour les entreprises en difficulté structurelle, le Département finance déjà depuis plusieurs années...

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Dpu, Pmtva, les nouveautés pour 2010

15 Février 2010 , Rédigé par Christelle Pavie Publié dans #Juridique - Société

Deux des mesures phares des soutiens publics à l’agriculture ont actualisé en ce début d'année. Le bilan de santé de la Pac conduit à la revalorisation des Dpu et à la dotation de nouveaux droits sur des surfaces agricoles qui n’en étaient pas pourvues...

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